Mentions Légales et Registre de Transparence Institutionnelle
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), ainsi qu'aux règles encadrant les associations de loi 1901 à but non lucratif, la présente plateforme constitue le portail d'information officiel de l'association.
I. Identification Légale de l'Éditeur du Portal
Raison Sociale : ASSOCIATION LES AMIS DU LOTO
Forme Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W372004154
Numéro SIREN : 415410018
Siège Social : Chez Mme Brizard Blandine, Le Roussay, 37360 Semblançay
Directrice de la Publication : Mme Blandine Brizard, en sa qualité de Présidente de l'association.
Contact Téléphonique : +33784415173
Adresse Électronique : rohimmolla5486@gmail.com
II. Identification du Prestataire d'Hébergement
Hébergeur Officiel : InterServer, Inc.
Adresse Postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Contact Téléphonique Hébergeur : +1 201-605-1440
Site Web : https://www.interserver.net
III. Transparence Financière et Non-Commercialité Explicite
L'ASSOCIATION LES AMIS DU LOTO atteste formellement que cette plateforme numérique est strictement exempte de toute fonction commerciale. Aucune transaction financière directe, vente de marchandises, service payant ou transaction bancaire n'est effectuée sur ce site.
L'ensemble des ressources collectées par l'association dans le cadre de ses activités physiques (cotisations, dons, recettes de lotos) est intégralement réinvesti dans la réalisation de nos objectifs d'utilité publique, à savoir la promotion de la convivialité, de la cohésion sociale et de l'animation locale à Semblançay et en Indre-et-Loire.
IV. Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur
Tous les contenus textuels, structures informatives, chartes graphiques et photographies présentés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association ou font l'objet d'autorisations d'usage explicites. Toute reproduction partielle ou totale sans accord préalable écrit de la Présidente Mme Blandine Brizard est stricte prohibition.